Déposée le 13 juillet 2011 par Tireau jean claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Bio Fermière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est Tireau jean claude domicilié(e) 105 boulevard des Ambassadeurs - 95220 - HERBLAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tireau jean claude domicilié(e) 105 boulevard des Ambassadeurs - 95220 - HERBLAY - France.
La marque La Bio Fermière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846273.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bio Fermière est expirée depuis le 13 juillet 2021.
Tireau jean claude a également déposé les autres marques suivantes : Saveurs de la Vigne
Tireau jean claude - 105 boulevard des Ambassadeurs - 95220 - HERBLAY - France
Tireau jean claude - 105 boulevard des Ambassadeurs - 95220 - HERBLAY - France
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus et ils sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus et ils sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus et ils sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
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